Aller, un p'tit cours de droit \o/ !
En ce qui concerne le droit d'auteur, chacun a deux types de droits (je parle en droit français) :
- Les
droits moraux, qui sont inaliénables, incédable et... bref impossibles à abandonner, même volontairement ;
- Les
droits patrimoniaux qui, eux, peuvent être cédés.
Concernant les
droits moraux, l'auteur les gardera pour toujours. Ça inclut ça :
- Le droit de divulgation (qui permet à l'auteur de choisir quand et comment il dévoile son oeuvre pour la première fois (on considère ce droit "perdu" après la première divulgation) ;
- Le droit de paternité (qui permet de réclamer à ce qu'on cite le nom de l'auteur légitime de l'oeuvre (bien que ce ne soit pas au sens strict. Coca Cola ne va pas mettre le nom du graphiste qui a fait son logo sur ses bouteilles)) ;
- Le droit au respect de l'intégrité de l'oeuvre (assez difficile à concevoir, mais ça permet à l'auteur légitime de faire retirer son oeuvre s'il pense que l'utilisation qui en est faite lui porte atteinte (déformation/modification de l'oeuvre. Par exemple, le graphiste qui a fait le logo Coca Cola pourra faire appel à ce droit si jamais Coca utilise le logo... J'sais pas, pour faire la promo d'un parti politique nazi ?))
- Le droit de retrait (qui permet à un auteur de faire retirer son oeuvre (contre indemnisation des ayants droits) du circuit commercial. Là non plus ce n'est pas au sens stricte. C'est surtout fait pour le droit à l'oubli. Toujours est-il que oui, l'auteur du logo de Coca peut demander à ce qu'il soit retiré... Mais il a intérêt d'être foutrement riche pour payer l'indemnisation du préjudice fait à Coca)
Les
droits patrimoniaux, eux, sont divisés en deux types (en fait 3, mais le 3eme on s'en tape car c'est spécifique à l'art) :
- Le droit de reproduction (qui permet
d'avoir des relations sexuelles avec l'auteur de "copier" l'oeuvre sur un support physique (dans le cas d'ODC, de pouvoir reprendre votre texte et de le stocker sur le serveur));
- Le droit de représentation (qui permet "d'afficher" l'oeuvre en question. Ici, de le montrer aux joueurs et au public (site, forum, wiki)).
Lorsqu'un pigiste écrit un texte pour un magasine, il cède au magasine ses droits patrimoniaux contre rémunération et dans un cadre particulier. C'est donc le magazine qui a le droit de "reproduire" le texte sur papier et de le "représenter", de le vendre au public pour qu'il le lise.
Pour résumer tout ça, lorsque l'on écrit un texte ou fait une image pour Odyssée, on estime que l'on cède "à titre gracieux" ses droits patrimoniaux, comme le ferait un pigiste pour un magasine. Cependant, comme l'a dit Oveliane, cette cession est présumée et se fait sur des principes de bon fonctionnement du jeu, qui est gratuit et n'est pas destiné à générer des revenus avec ces écrits.
Si tel était le cas, il faudrait un contrat écrit et signé qui comporte tout un tas de chose (comme la durée, la zone géographique, la rémunération, etc.).
Bref, c'est un peu l'application du "fair use" américain. Vous vous engagez à ne pas perturber le fonctionnement d'ODC en demandant la suppression pure et simple de toute ou une partie de vos oeuvres, et, en échange, ODC s'engage à ne pas les utiliser pour récolter de l'argent sans votre accord.
Notez également que ce qui apparaît sur le wiki est en licence Creative Commons by-nc-sa, ce qui signifie que vous pouvez tout à fait recopier/modifier ce qu'il y a dessus, tant que vous ne le faites pas pour de l'argent, que vous spécifiez le nom de l'auteur et que ce que vous en faites est aussi sous CC by-nc-sa.
@Rium : le texte éclaircit la situation mais deux choses me chiffonnent :
1) Les textes ne sont pas les seules oeuvres concernées. Je pense particulièrement à la GI qui peut créer des visuels pour les lieux ou le wiki et qui, du coup, tombe sous le coup de la même utilisation que les textes. Un joueur qui participerait à faire une bonne partie des visuels et qui demanderait à tous les retirer... Ça serait gênant. Donc il faudrait généraliser à "oeuvres".
2) La dernière phrase est légalement contradictoire. Un joueur pourra
toujours demander un retrait de son oeuvre. C'est comme ça, il conserve l'intégralité de ses droits moraux, comme je les ai décrits plus haut. Ce qui inclut le droit de retrait. On ne peut pas stocker et diffuser indéfiniment l'oeuvre de quelqu'un contre son avis, surtout si rien n'a été signé.
Il devra cependant, s'il le fait, indemniser ODC pour le préjudice... mais c'est là où ça se corse. Comment peut-on estimer le préjudice qu'ODC pourrait subir dans ce cas ? Très difficile à dire.
Pour ma part, j'aurais plutôt vu quelque chose comme ça :
En jouant à Odyssée, le joueur accepte, à titre gracieux, que l'intégralité des œuvres qu'il dépose sur le site, le forum, le blog, le wiki, le fichier d'action ou toute autre partie du site relative à Odyssée puissent être librement conservés et exploités dans les cadres du jeu et de sa vie communautaire afin de garantir la bonne tenue et le bon déroulement de ceux-ci. Odyssée s'engage à ce que les œuvres lui étant ainsi confiées ne soient strictement utilisées que dans les cadres cités ci-avant. En aucun cas Odyssée ne se déclarera auteur des œuvres ni ne tentera de les utiliser à des fins commerciales sans l'accord de son(ses) auteur(s) légitime(s).
