PARTIE 1 - Le peuple de la Baie

Nul n'est censé ignorer la Constitution de la Baie.
Voyageurs comme habitants de la Cité, prenez ici connaissance
des lois des hommes qui tendent à maintenir la paix.

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Syllmeria
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PARTIE 1 - Le peuple de la Baie

Message par Syllmeria »

PARTIE 1 - Le peuple de la Baie

Titre 1 - Le statut particulier des citoyens


Sous-titre 1 - Etre ou devenir citoyen de la Baie

Article 1. Les personnes représentant un ordre ou une caste au sein de la Baie (Miliciens, Lettrés du Tribunal, Mages Elémentalistes, Ordre du Temple, Gladiateurs) ainsi que les commerçants résidant à la baie sont par défaut citoyens de la Baie.

Article 2. Le statut de citoyen n‘est pas un titre qui s‘acquiert par la naissance au sein de la Cité de la Baie ni par le fait que l‘un des deux parents soient reconnus comme citoyen de la Baie.

Article 3. Toute personne désireuse de bénéficier du statut de citoyen devra présenter un dossier contenant un casier judiciaire vierge ainsi qu’une attestation de la main d’un Templier ou d’un Prêtre de Vénéra assurant un passage devant Vénéra.
Article 3.1. L’inscription au statut de citoyen se fait auprès d'un Lettré du Tribunal qui se réserve le droit de demander plusieurs autres information avant d’accorder le statut.

Article 4. Les inscriptions à la citoyenneté seront clauses une semaine avant chaque vote.


Sous-titre2 - Les droits des citoyens

Article 1. Tout citoyen peut participer aux divers votes mis en place par le Tribunal et notamment, une fois l’an, à l’élection du Représentant du peuple qui siégera au Haut-Conseil.

Article 2. Tout citoyen peut se présenter comme candidat à l’élection du Représentant du peuple.

Article 3. Lors d’une procédure judiciaire, tout citoyen aura la possibilité de se faire représenter par un avocat, qu’il aura lui-même choisi, parmi les Lettrés du Tribunal ou parmi les Officiers de Justice (gradés de la Milice ou du Temple).
Article 3.1. Un non citoyen aura la possibilité de se faire représenter par un avocat mais n’aura de choix quant à l’avocat qui le représentera, ce dernier étant choisi par le Tribunal.

Article 4. Seul un citoyen de la Baie peut acquérir un permis de construire, de location ou d’achat sauf dérogation administrative contraire.

Article 5. En cas de vol, tout citoyen percevra une indemnité égale au montant qui lui a été volé si le voleur est retrouvé.

Article 6. Tout citoyen ayant été victime d’un crime à l’extérieur de la Cité peut déposer une plainte au Tribunal de la Baie. La recevabilité de la plainte sera étudiée par le Juge qui donnera ou non suite à cette affaire.


Sous-titre 3 - Les devoirs des citoyens

Article 1. Tout citoyen peut être mobilisé par le Haut-Conseil en cas de guerre ou de menace afin de contribuer à la défense de la Cité de la Baie.
Article 1.1 Tout citoyen ne se présentant pas à l’éventuel appel du Haut Conseil sera considéré comme déserteur, tant qu’il n’aura pas donné justification de son absence.
Article 1.2. Les déserteurs encourent une peine pouvant aller de la simple perte du statut de citoyen, jusqu’au bannissement de la Cité, accompagnée d’une amende pouvant atteindre 200 pièces d’or, payables en travaux forcés.

Article 2. Tout citoyen peut être appelé par le Tribunal à siéger comme juré lors de procès d’importance.
Article 2.1. La liste des jurés est tirée au sort par le Tribunal et communiquée une semaine avant le procès.
Article 2.2. Tout absence injustifiée sera passible d’une amende pouvant atteindre 100 pièces d’or, payable en travaux forcés.


Sous titre 4 - la perte de la citoyenneté

Article 1. Tout manquement à l’un des devoirs du citoyen sera passible de la perte de citoyenneté.

Article 2. Lorsqu’un citoyen quitte son ordre ou sa caste il renonce également à son statut de citoyen sauf demande particulière soumise à approbation ou refus du Tribunal.

Article 3. La perte de citoyenneté pour faute s’accompagne du retrait de tous les biens personnels du citoyen déchu remis au Tribunal qui en deviendra le légitime propriétaire.


Titre 2 - Les Castes de la Baie


Sous-titre 1 - La Milice

Article 1. Le Capitaine de la Milice ainsi que tous les Miliciens de la Baie sous son autorité sont la force armée du Tribunal. Ils sont les responsables de la sécurité intérieure de la Cité et se doivent de faire respecter les lois en vigueur.
Article 1.1. En aucun cas, le Capitaine de la Milice ou un quelconque Milicien ne pourra rendre justice lui-même. Pour toute arrestation devra s’ensuivre un procès sauf dérogation exceptionnelle du Tribunal.

Article 2. Les Miliciens dépendent entièrement du Capitaine de la Milice qui dépend lui-même entièrement du Juge.

Article 3. Le Capitaine de la Milice peut ordonner la fermeture des portes de la Cité en cas d’attaque ou de nécessité mettant en danger le peuple de la Cité. De même, le Capitaine de la Milice peut ordonner l’ouverture des portes de la Cité s’il estime que c’est nécessaire.

Article 4. En cas d'absence temporaire ou définitive du Capitaine de la Milice, le Tribunal décidera de celui qui prendra la charge de la Milice.

Article 5. Les soldes de la Milice sont versées par le Tribunal (par le Juge ou par un Lettré) au sein même de la caserne au début de chaque mois ou par le biais du Capitaine de la Milice.
Article 5.1. Les paies peuvent varier selon le caractère dangereux des arrestations effectuées au cours du mois et l’implication de chaque milicien dans l’exercice de ses fonctions.


Sous-titre 2 - Le Tribunal

Article 1. Le Juge est le seul à pouvoir promulguer des lois et se réserve le droit de les faire appliquer, par le biais de la force s’il le faut et en conséquence par le biais de la Milice.
Article 1.1.Toute nouvelle loi émise au sein de la Cité doit être validée par le Haut-Conseil avant de pouvoir être promulguée par le Tribunal. Si la validation par le Haut-Conseil n'est pas avérée, toute nouvelle loi pourra être considérée comme nulle et inexistante.

Article 2. Toute confiscation d’armes ou de pièces d’or doit être conservée sous scellée par le Tribunal ou par sa Milice jusqu‘à ce que sentence soit rendue.

Article 3. Le Juge de la Baie ainsi que les représentants de la Loi sont habilités à délivrer toutes sortes de documents administratifs.
Article 3.1.Toute demande devra être faite devant les Lettrés du Tribunal qui achemineront, si nécessaire, l’affaire entre les mains du Juge.

Article 4. Le Tribunal est chargé de la diplomatie de la Baie.
Article 4.1. Tout ambassadeur envoyé en délégation en dehors de la Cité, représente la Baie de par ses connaissances constitutionnelles et juridiques.
Article 4.2. Les décisions prisent par un ambassadeur avec les dignitaires étrangers devront être acceptées par le Tribunal pour qu‘elles aient force de loi.


Sous-titre 3 - la Guilde des Mages Elémentalistes

Article 1. L'Archimage est le seul maître de la Guilde de Magie de la Baie.
Article 1.2. L’Archimage ne peut être élu par ses frères. Seul le plus brillant et le plus ancien des Mages Elémentalistes pourra accéder à ce statut.
Article 1.3. Un duel pourra éventuellement être demandé pour départager plusieurs candidats.

Article 2. La présence de l’Archimage sera requise aussitôt qu’une affaire traitera entièrement de magies élémentaires, magies autres que celles prohibées dans la Cité.

Article 3. Les Mages Elémentalistes peuvent mener eux-mêmes leur enquête en cas de volonté d’arrestation mais ne peuvent en aucun cas faire justice eux-mêmes.
Toute arrestation devra être traduite devant le Juge.

Article 4. Un solde est attribué à la Guilde des Mages pour son bon fonctionnement mais varie en fonction des éventuels excédents de la Cité.


Sous-titre 4 - l'Ordre du Temple

Article 1. Les représentants de l’Ordre du Temple, sous autorité du Maitre de l’Ordre du Temple, contrôlent et agissent concernant toute magie prohibée au sein de la Baie.

Article 2. Le Maitre de l’Ordre du Temple est nommé par les Templiers et Prêtres de Vénéra lors d‘un vote.

Article 3. Seul le Maitre de l’Ordre du Temple a tout pouvoir pour commander l’exécution d’une personne dès lors que sa corruption a été avérée, sauf cas exceptionnels.
Article 3.1. En l’absence du Maitre de l’Ordre du Temple et dans l‘urgence de la situation, tout représentant de l’Ordre du Temple peut faire justice lui-même dès lors qu’une magie prohibée entre en jeu.

Article 4. Les représentants de l’Ordre du Temple pourront soumettre au jugement de Vénéra n’importe quelle personne, citoyenne ou non de la Baie, pour apporter d’éventuelles preuves de corruption lors d’un procès.


Sous-titre 5 - Les Gladiateurs

Article 1. Les Gladiateurs sont sous autorité du Maitre d’Arme des Arènes de la Cité de la Baie.

Article 2.
Les Arènes sont un lieu réservé aux Gladiateurs.
Article 2.1. Quiconque entre aux arènes se doit de suivre les règles qui sont imposées en ce lieu et qui sont établies par le Maitre d’Arme tant que celles-ci ne vont pas à l’encontre des lois données par le Juge.
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(O,O)
/);;;;) Syll, ancienne MJ Baie & MJ Objet, actuellement MJ Magie
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