SOMMAIRE DE LA CONSTITUTION

Nul n'est censé ignorer la Constitution de la Baie.
Voyageurs comme habitants de la Cité, prenez ici connaissance
des lois des hommes qui tendent à maintenir la paix.

Modérateurs : MJs, MJs Baie

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Syllmeria
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SOMMAIRE DE LA CONSTITUTION

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PREAMBULE

PARTIE 1 - Le peuple de la Baie

Titre 1 - Le statut particulier des citoyens

Sous-titre 1 - Etre ou devenir citoyen de la Baie
Sous-titre2 - Les droits des citoyens
Sous-titre 3 - Les devoirs des citoyens
Sous-titre 4 - La perte de la citoyenneté

Titre 2 - Les Castes de la Baie

Sous-titre 1 - La Milice
Sous-titre 2 - Le Tribunal
Sous-titre 3 - la Guilde des Mages Elémentalistes
Sous-titre 4 - l'Ordre du Temple
Sous-titre 5 - Les Gladiateurs

PARTIE 2 - L'organe décisionnel de la Cité : le Haut-Conseil

Titre 1 - L'organisation du Haut-Conseil

Sous-titre 1 - Le rôle et les fonctions du Haut-Conseil
Sous-titre 2 - La composition du Haut-Conseil

Titre 2 - La Cour Suprême

PARTIE 3 - Les lois civiles et pénales

Titre 1 - Le port d'arme

Sous-titre 1 - Le port d’arme courte et longue
Sous-titre 2 - Le port d’arbalète courte

Titre 2 - Le vol

Titre 3 - Le crime et les délits

Titre 4 - La diffamation

Titre 5 - Dégradation et trouble de l'ordre public

PARTIE 4 - Les lois inquisitoriales

Titre 1 - L'usage et la possession de magies interdites

Titre 2 - La soumission à la question de Vénéra

PARTIE 5 - Des traités et accords commerciaux entre les terres

Titre 1 - La ratification des traités et accords commerciaux

Titre 2 - Le statut d'ambassadeur
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(O,O)
/);;;;) Syll, ancienne MJ Baie & MJ Objet, actuellement MJ Magie
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