Titre III - Le Conseil de guerre

Le Traité liant le Comté des Brumes, le Fort et la Cité de la Baie.

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Syllmeria
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Titre III - Le Conseil de guerre

Messagepar Syllmeria » 11 mars 2010, 17:51

Titre III – Le Conseil de guerre

Article 1. Le conseil de guerre comprend la Comtesse de Brumevent, le capitaine de la Milice, l’Archimage de la Baie, le Général du Fort ainsi que le Grand maître de l’Ordre du Temple.

Article 2. Le Juge siège en tant que président du conseil.
Il ouvre et lève les séances et ne peut intervenir que pour trancher un désaccord manifeste entre les différents partis.
Il prend note des divers avis et propositions qu’il conserve sous scellé.

Article 3. Le Conseil se réunit dans la Cité de la Baie, une fois l’an minimum pour faire le point sur les forces armées de chaque terre et organiser la défense en cas d’attaque.

Article 4. Le Conseil se réunit en cas de crise grave menaçant l’intégrité, l’indépendance ou encore le fonctionnement régulier de l’administration de l’une des terres.
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(O,O)
/);;;;) Syll, ancienne MJ Baie & MJ Objet, actuellement MJ Magie
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