PARTIE 3 - Les lois civiles et pénales

Nul n'est censé ignorer la Constitution de la Baie.
Voyageurs comme habitants de la Cité, prenez ici connaissance
des lois des hommes qui tendent à maintenir la paix.

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Syllmeria
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PARTIE 3 - Les lois civiles et pénales

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PARTIE 3 - Les lois civiles et pénales

Article 1. Le Tribunal est l’organe décisionnel en matière de justice civile et pénale.

Article 2. Toute personne suspectant une autre d’aller à l’encontre de la loi a le devoir d’en avertir le Capitaine de la Milice, un gradé du Temple ou tout Lettré du Tribunal y compris le Juge. Le silence est considéré comme un acte de complicité.


Titre 1 - Le port d'arme


Sous-titre 1 - Le port d’arme courte et longue

Article 1. Les articles suivants sont non applicables pour toute personne faisant partie des autorités de l’Alliance du Sud.
Article 1.1. Les autorités de l’Alliance du Sud sont ainsi nommées : Miliciens, Mages Elémentalistes, Templiers, Prêtres de Vénéra, Lettrés du Tribunal, Soldats du Fort, Chevaliers des Brumes, Mages des Brumes.

Article 2. Toute personne ayant une arme courte équipée se verra demander de ranger son arme et sera contrainte à verser à l’Officier de Justice une amende de 15 pièces d‘or. En cas de refus, le coupable se rend passible d'une arrestation et de la confiscation de tout son matériel par la Milice ou le Tribunal de la Baie.
Article 2.1. En cas de récidive de port d’arme courte non autorisé, relevé par un Officier de Justice, le contrevenant s'expose à l'ablation de l’un de ses doigts ainsi qu'à la confiscation de tout son matériel par la Milice ou le Tribunal de la Baie.
Article 2.2. Chaque récidive de port d’arme courte non autorisé sera l’occasion d’une nouvelle ablation d‘un doigt.

Article 3. La possession et le port d'arme longue sont interdites dans l'enceinte de la Cité. Toute personne ayant été vue en possession d'une arme longue se rend passible d'une arrestation et de la confiscation de tout son matériel par la Milice ou le Tribunal de la Baie. Une amende de 5O pièces d’or sera notamment versée.
Article 3.1. En cas de récidive de possession illégale d’arme longue, le contrevenant s'expose à une exécution sur place publique après jugement par les autorités du Tribunal.

Article 4. Toute personne possédant une arme longue et désireuse de circuler librement dans la Cité devra se rendre au Tribunal et la faire référencer afin d’obtenir un permis temporaire ou définitif.


Sous-titre 2 - Le port d’arbalète courte

Article 1. L’arbalète courte est une arme prohibée dans la Cité de la Baie puisqu‘étant une arme servant principalement à l‘assassinat.
Article 1.2. Tout contrevenant à l'interdiction du port d'arbalète s'expose à la confiscation de l'arme par la Milice ou le Tribunal, qui sera par la suite détruite, ainsi qu’à une amende de 80 pièces d’or payable en travaux forcés si ladite personne ne possède pas les liquidités. Le contrevenant sera banni de la Cité de la Baie et/ou exécuté sur place publique.

Article 2. Seuls les membres de l’autorité de l’Alliance du Sud peuvent posséder des arbalètes courtes, dans le seul but de les détruire.
Article 2.1.Tout membre de l'Alliance du Sud en possession non-justifiée d'arbalète dans l'enceinte de la Cité de la Baie se rend passible d'un blâme important déterminé au cas par cas.


Titre 2 - Le vol


Article 1. Toute personne reconnue coupable de vol avéré sera condamnée à verser 20 pièces d’or ainsi qu’une amende au tribunal égale à deux fois le montant volé, payable en travaux d’intérêt général.
Article 1.1. Toute personne reconnue coupable de vol avéré sur un membre des autorités de l’Alliance du Sud pourra être condamnée à l'amputation de la main droite et à une peine de travaux forcés égale au triple de l'ensemble des sommes volées en plus d‘une amende de 20 pièces d‘or.

Article 2. Toute personne reconnue coupable de tentative de vol sera condamnée à verser 20 pièces d’or d’amende au Tribunal, payable en travaux d’intérêt général.
Article 2.1. L’amende perçue par le Tribunal sera doublée si la tentative de vol a été commise sur un membre de l’Alliance du Sud.

Article 3. Tout voleur récidiviste, en plus des peines prévues par les articles 1 et 2, sera condamné à l’amputation de la main droite et/ou à un bannissement de la Cité de la Baie.
Article 3.1. Toute personne coupable de récidive sur un membre des autorités de l’Alliance du Sud pourra être exécutée en place publique et/ou bannie de la Cité.


Titre 3 - Le crime et les délits


Article 1. Toute personne s'étant rendu coupable de meurtre ou tentative de meurtre au sein de la baie se verra exécutée sur la place publique par les autorités.
Article 1.1. Toute personne s'étant rendu coupable de complicité de meurtre dans l'enceinte de la cité sera soit exécutée en place publique après un procès soit emprisonnée pour une période fixée par le tribunal.
Article 1.3. Toute personne s'étant rendu coupable de blessures ou de tentatives de blessures se verra administrer une peine à même hauteur que le préjudice moral ou physique subi par la victime.
Article 1.4. Toute personne reconnue coupable d'espionnage, de corruption, de complicité avec un criminel recherché par la baie, sera exécutée en place publique après un procès et une amende fixée par le tribunal et/ou banni à vie de la cité.

Article 2.Toute personne s'étant rendu coupable d'usurpation d'identité ou de fonction d'un haut dignitaire ou des autorités se verra exécutée sur la place publique après un procès.

Article 3. Toute personne s'étant rendu coupable de faux et usage de faux documents officiels se verra marquée de la fleur de lys et sera banni à vie de la baie.

Article 4. Toute personne s'étant rendu coupable de viol, torture et actes de barbarie sera exécutée en place publique après un procès.


Titre 4 - La diffamation


Article 1. Toute personne s'étant rendu coupable d'agression ou d'injure envers un membre de l’autorité ou envers un haut conseiller sera emprisonnée pour une période fixée par le tribunal.
Le coupable pourra être exécuté en place publique si le juge en décide ainsi.


Titre 5 - Dégradation et trouble de l'ordre public


Article 1. En cas de dégradation volontaire d’un bâtiment publique, le coupable pourra être arrêté et condamné à payer une amende égale au montant des dégâts commis payable en travaux d’intérêt général.
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(O,O)
/);;;;) Syll, ancienne MJ Baie & MJ Objet, actuellement MJ Magie
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